Rapport financier de l'année 2003

Mise à jour pour l'assemblée générale de l'ASCMJ

Depuis 1998, l'Association Sportive et Culturelle du Ministère de la Justice (ASCMJ) a adopté l'année civile et non plus l'année scolaire pour l'exercice comptable comme pour les inscriptions.

Le total des recettes de l'exercice 2003 est de 142 891 euros alors qu'il était pour l'exercice 2002 de 157 306 euros et de 164 133 euros pour 2001.

Le total des dépenses de l'exercice 2003 est de 138 456 euros alors qu'il était pour l'exercice 2002 de 155 617 euros et de 170 687 euros pour 2001.

Cet excédent est relativement faible compte tenu du montant du budget de l'ASCMJ. Il est dû à l'importance des mouvements comptables liés à ses activités très diversifiées.

En fin d'année, l'association dispose d'un stock de billets de cinéma, de parcs, de musées, de karting et de contrermarques de clubs sportifs représentant environ 14 000 euros.

 

Subventions (voir tableau page suivante)

Recettes

Montant de la subvention sollicitée au titre de l'année 2003 et 2004 : 26 000 euros.

Les subventions obtenues en 2002 de 24 285,50 € représentaient 15.4 % des recettes, la subvention obtenue en 2003 de 23 990,15 € a représenté 16,7 % des recettes.

Jusqu'en 2003, une subvention était directement attribuée à l'ASCMJ par la Direction de l'Administration Générale et de l'Equipement pour contribuer aux frais de fonctionnement de l'association, notamment les dépenses importantes relatives à la rémunération et aux charges sociales des animateurs sportifs..

De ce fait, elle ne sollicitait qu'une contribution d'un montant modeste auprès du C.R.A.A.S.

La demande de subvention formulée pour 2004, comme pour 2003, inclut donc un montant équivalent à cette subvention DAGE qui est supprimée.

Il convient de préciser que la subvention accordée par la DAGE avait été augmentée en 1999 pour tenir compte des dépenses supplémentaires engendrées par la fête de la musique.

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
24545 15,6% 24285,50 15,4% 26000 15,0% 23990,15 16,8% 26000 16,6%

 En 2003, la totalité de la subvention n'a pas été utilisée selon les prévisions pour différentes raisons explicitées ci-dessous et dans le rapport annuel :

- achats de matériels repoussés compte tenu de la date de versement de la subvention,

- annulation du cours de sophrologie-relaxation,

- coût exceptionnellement bas de la prestation de l'orchestre retenu pour la fête de la musique.

 

Adhésions

Recettes

Elles représentent les adhésions 2003 à l'ASCMJ :

- 10 € pour les adhérents intérieurs

- 25 € pour les adhérents extérieurs,

- le tarif des adhésions est plus élevé pour les adhérents extérieurs, presque le double, mais les tarifs des activités ou des prestations sont identiques..

Le montant des adhésions en 2003 de 5 451 euros représente 3,8 % des recettes (6 107,43 euros soit 3,9 % des recettes en 2002), 3 920 euros au titre des adhésions internes de 10 € (5 membres n'ont pas payé) et 1 531 euros au titre des adhésions externes de 25 € (la recette devrait être supérieure mais il s'avère que des membres ont payé 10 € au lieu de 25).

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
5793 3,7% 6107,43 3,9% 6000 3,5% 5451,00 3,8% 6000 3,8%

 

Dépenses

Droits d'adhésion versés à l'USSIM et à l'ARSC de la Cour d'appel de Paris.

0,0// % des dépenses en 2003 (0,03 % des dépenses en 2002).

Remboursement de l'adhésion à l'association des membres seulement inscrits pour participer au cours de relaxation sophrologie qui a dû être annulé (74,15 euros).

Prévisionnel 2002 au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
99 0,1% 49,15 0,03% 61 0,0% 129,15 0,09% 130 0,1%

 

Rémunérations

Dépenses

7 animateurs sportifs sont salariés à temps partiel par l'ASCMJ.

Le salaire horaire du professeur de yoga est plus élevé que celui des autres animateurs.

Ils bénéficient tous les ans du même pourcentage de revalorisation de leurs salaires que les agents de l'Etat.

Le nombre de séances payées varie légèrement suivant les années compte tenu :

- des dates de vacances,

- des jours fériés (1er et 8 mai étaient un jeudi en 2003, jour des cours de yoga, de stretching, de karaté-self défense, et seront un samedi en 2004),

- des absences des titulaires qui n'ont pu être remplacés.

Les titulaires sont en effet invités, en cas d'empêchement, à se faire remplacer en priorité par l'un de leurs collègues salariés de l'ASCMJ ou, en cas d'impossibilité, par un autre animateur ayant des diplômes équivalents qui doivent être présentés.

La rémunération par cours de l'animatrice de yoga est plus élevée que celles des autres animateurs, or en 2003, elle a été payée comme les autres sans l'avoir signalé, la régularisation a été effectuée en début de gestion 2004.

Le montant des dépenses de rémunérations prévu pour 2004 inclut cette régularisation, l'incidence de la revalorisation des salaires ainsi que les coûts prévus pour le cours de gymnastique supplémentaire qui a commencé et les 6 mois de cours de danse orientale prévus.

Montant de cette dépense :

- salaires : 16 492,08 (18 163,99 € en 2002, 17 823,27 € en 2001), la baisse est due à l'absence du professeur de relaxation-sophrologie,

- charges sociales : 7 698,64 € (7 090,33 € en 2002, 3 625,85 € en 2001),

- total : 24 170,72 € (25 254,32 € en 2002, 21 449,12 € en 2001), la prévision pour 2004 est de 29 000 € car elle prend en compte le cours de gymnastique supplémentaire.

Ce poste de dépenses représente une part importante des dépenses : 12,8 % en 2001, 15,2 % en 2002 et 17,5 % en 2003.

Prévisionnel 2002 au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
euros % euros % euros % euros % euros %
21724 12,8% 25254,32 16,2% 25583 13,9% 24170,72 17,5% 29000 18,1%

 

Assurance

L'ASCMJ a résilié, à compter du 31 décembre 2002, le contrat d'assurance souscrit auprès de la MAIF car elle bénéficie du contrat souscrit par l'A.R.S.C.

Recettes et Dépenses : Néant

 

Activités sportives internes

Recettes

Les recettes relatives aux activités sportives organisées et gérées par l'ASCMJ représentent les cotisations pour :

- les activités à Paris : gymnastique, sophrologie-relaxation, stretching, yoga, jogging, musculation, karaté / self défense et football,

- la gymnastique à Versailles.

- elles s'élèvent à 15 147 € en 2003 soit 10,6 % (13 637 € soit 8,7 % des recettes en 2002).

Afin de permettre un accès le plus large possible à la culture et aux activités sportives, et notamment aux personnes disposant des revenus les plus faibles, l'ASCMJ s'est toujours efforcée de maintenir à un niveau très bas les tarifs des adhésions et les tarifs des cotisations des activités sportives et culturelles qu'elle organise et qu'elle gère.

Par ailleurs, le montant des cotisations pour la gymnastique, le stretching et la relaxation / sophrologie est dégressif en fonction du nombre de cours choisis afin de permettre aux adhérents de s'inscrire à plusieurs cours et de participer à ceux-ci en fonction de leurs disponibilités. Ainsi les membres inscrits :

- pour 2 séances de gymnastique ont payé 97 € et non 142 € (tarif pour un cours : 71 €),

Prévisionnel 2002 au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
15245 9,7% 13637,17 8,7% 12000 6,9% 15147,00 10,6% 15000 9,6%

Dépenses

Les dépenses relatives aux activités sportives organisées et gérées par l'ASCMJ représentent :

- les acquisitions de matériel pour le karaté / self défense, l'équipe de football (achats de ballons et de tenues) et la gymnastique à Versailles : 2 198,80 € en 2002 et 676,63 € en 2003. Les dépenses ont été réduites au maximum en 2003 compte tenu du versement tardif de la partie la plus importante de la subvention (24 octobre 2003),

- les frais : entretien du matériel, location du terrain et des équipements, achats de coupes et fanions, déplacements, coût de l'organisation du tournoi de football : 3 889,86 € en 2002 et seulement 2 046,82 € en 2003. Le versement tardif de la partie la plus importante de la subvention a obligé l'association à réduire ces dépenses de manière importante,

- les remboursements d'une partie des cotisations versées, au prorata du temps restant, pour les activités lorsque les membres ne pouvaient plus participer aux activités sportives auxquelles ils étaient inscrits, pour mutation notamment (359 € en 2002, 556,25 € en 2003) et des inscrits au cours de relaxation-sophrologie annulé en 2003 (479,25 €),

- leur montant est de 3 279,70 € en 2003 soit 2.4 % alors qu'il était de 6 448 € soit 4,1 % des dépenses en 2002.

Des dépenses importantes de remise à niveau du matériel de musculation, repoussées en 2003, seront indispensables en 2004 : réparation ou remplacement.

Prévisionnel 2002 au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
11408 6,7% 6447,66 4,1% 7000 3,8% 3279,70 2,4% 3500 2,2%

Observations

Les rémunérations et les charges sociales correspondent également à des dépenses relatives aux activités sportives organisées et gérées par l'ASCMJ.

Les activités sportives organisées et gérées par l'association représentaient donc 19,5 % des dépenses en 2001, 20,3 % en 2002 et 19,9 % en 2003.

Si leur poids respectif reste limité c'est à cause du développement très important du coût des activités sportives extérieures et de la billetterie.

 

Activités sportives externes

Recettes

Les recettes relatives aux activités sportives externes représentent :

1 - les cotisations spécifiques (508 € en 2003),

2 - la vente au prix coûtant des cartes ou tickets au tarif collectivité :

- des clubs sportifs (Gym Club, Forest Hill, Waou) qui s'élevait à 66 652,20 € en 2002 et à 69 926,75 € en 2003. Les tarifs réduits obtenus pour ces clubs sont dégressifs en fonction des quantités déjà achetées, c'est pour ces raisons qu'il est justifié qu'une seule association gère ce type des prestations pour l'ensemble des agents pouvant en bénéficier,

- des cartes pour la piscine des Halles, 1 257 € en 2002 et 899 € en 2003,

- des tickets pour le karting, 105,20 € en 2002 et 209 € en 2003.

Le montant de ces recettes s'élève à 70 838,25 € soit 49,6 % des recettes (67 313,40 € soit 42,8 % en 2002).

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
67992 43,1% 67313,40 42,8% 79000 45,5% 70838,25 49,6% 73350 46,8%

 

Dépenses

Les dépenses relatives aux activités sportives externes représentent :

- le coût d'acquisition des cartes par séries pour :

les clubs sportifs : 61 675,15 € en 2002 et 73 090,20 € en 2003,

la piscine : 870 € en 2002 et 1 158 € en 2003.

Il n'y a pas eu d'acquisition de tickets supplémentaires pour le karting.

Le montant de ces dépenses s'élève à 74 798,20 € soit 53,3 % (61 855,15 € représentant 39,7 % des dépenses en 2002).

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
76225 45,0% 61855,15 39,7% 83000 45,0% 73798,20 53,3% 79000 49,3%

 

Observations

Ce poste de recettes et de dépenses est très important et susceptible de se développer compte tenu principalement de l'accroissement des demandes d'inscription aux clubs sportifs privés au tarif Acollectivité@. Ces sociétés imposent que les personnes soient membres d'une association, celle-ci devant au préalable acquérir des cartes, des contremarques à des tarifs fixés sur la base des ventes de l'année précédente ; de ce fait les mouvements comptables sont importants et nombreux.

L'écart entre le montant des dépenses et des recettes est dû au décalage entre les dates d'achat aux sociétés et celles de la vente sans bénéfice aux adhérents qui ont de plus la possibilité de payer en 2 fois.

 

Autres activités

Recettes

Ces recettes comprennent :

- les cotisations à l'activité bibliothèque, 467 € en 2003 (665 € en 2002),

- les ventes de billets ou de cartes des parcs de loisirs (3 507,50 € en 2003 et 8 480,20 € en 2002 avec le week-end au Futuroscope : 3 204,20 €),

2 tickets adultes et 2 tickets enfants Disneyland ont été offerts à la Fondation d'Aguesseau pour la tombola de Noël,

- les ventes de billets de salons et de foires (860 € en 2003 et 550 € en 2002),

- les ventes de billets ou de cartes de musées (1 062,68 € en 2003 et 982,60 € en 2002),

- les ventes de billets de spectacles (1 169 € en 2003 et 5 614 € en 2002),

- les ventes de billets de cinémas (12 996,75 € en 2003 et 11 253,09 € en 2002),

- le prix des voyages organisés (solde du voyage 2001 en Turquie et voyage 2002 en Tunisie : 9 925,68 € en 2002, solde du voyage 2002 en Tunisie : 439.50 € en 2003).

Ce poste de dépenses représente une part importante des dépenses : 23 219,93 € en 2003 soit 16,3 % des recettes dont 14,5 % pour la seule billetterie (38 304,69 € soit 24,4 % dont 17,6 % pour la seule billetterie en 2002),

- la location du camescope et la vente de cassettes, 236 € (132 € en 2002). Cette recette est très faible.

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
37929 24,0% 38304,69 24,4% 44025 25,3% 23219,93 16,3% 16300 11,4%

 

Dépenses

Ces dépenses comprennent :

- les frais d'achat des livres de la bibliothèque, 745,58 € en 2003 (731,61 € en 2002),

- les achats de billets ou de cartes des parcs de loisirs (4 355 € en 2003 et 8 685,20 € en 2002 avec le week-end au Futuroscope : 3 319,70 €),

- les achats de billets de salons et de foires (810 € en 2003 et 550 € en 2002),

- les achats de billets ou de cartes de musées (1 105 € en 2003 et 980 € en 2002),

- les achats de billets de spectacles (1 169 € en 2003 et 5 614 € en 2002),

- les achats de billets de cinémas (12 521,04 € en 2003 et 13 800,09 € en 2002),

- le solde prix du voyage organisé en Tunisie en 2002.

Ce poste de dépenses représente une part importante des dépenses : 21 567,62 € soit 15,6 % dont 14,8 % pour la seule billetterie en 2002, 41 813,33 € soit 26,9 % dont 19,8 % pour la seule billetterie en 2002,

- achats de cassettes et frais d'entretien du camescope, 59 € (39 € en 2002) . Cette dépense est très faible.

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
41039 24,2% 41813,33 26,9% 47885 26,0% 21567,62 15,6% 29860 18,6%

 

Observations

Les écarts entre les recettes et les dépenses relatives aux billets qui doivent s'équilibrer sont dûs à l'acquisition préalable de lots par quantité minimum dont la vente n'est pas immédiate.

Par ailleurs, les billets de cinéma Acollectivités@ sont revendus moins chers, moins 0,50 euro par billet ce qui représente une dépense de 1 024,50 € en 2002 et 1 108,5 € en 2003.

La billetterie n'est pas entièrement réservée aux membres, c'est notamment le cas des billets d'entrée à tarif réduit pour les salons, les foires, les spectacles, les voyages.

 

Festivités

Recettes

Il s'agit des seules recettes relatives à la soirée annuelle car l'ASCMJ et le Cabinet ont décidé d'offrir un concert gratuit à tous les agents pour la fête de la musique.

Elles représentent 4 185 € soit 2,9 % des recettes en 2003, 6 534 € soit 4,2 % des recettes en 2002.

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
4697 3,0% 6533,93 4,2% 6700 3,9% 4185,00 2,9% 6500 4,1%

 

Dépenses

Il s'agit des dépenses relatives à la soirée annuelle et à la fête de la musique.

Cette année l'orchestre ayant été retenu a coûté moins cher ; cependant il est prévisible que cela coûtera plus cher en 2004.

L'animation musicale a été réalisée gratuitement par un bénévole, l'ASCMJ offrant son repas et celui de son aide.

Elles représentent 11 854,15 € soit 8,6 % des dépenses en 2003, 15 706,79 € soit 10,1 % des dépenses en 2002.

Prévisionnel 2002 au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
15566 9,2% 15706,79 10,1% 16800 9,1% 11854,15 8,6% 15000 9,4%

 

Observations

La volonté de l'ASCMJ et du Cabinet d'offrir un concert gratuit à tous les agents pour la fête de la musique amène à avoir un poste de dépense déficitaire.

 

Gestion générale

Recettes

Pas de recettes à ce titre.

Dépenses

Les frais de siège ont progressé notamment à cause :

- de l'augmentation des frais de courrier pour l'envoi d'informations aux membres, des frais de livraison des billets de cinéma et de théâtre, des cartes des clubs sportifs,

- du paiement du comptable pour l'établissement des bulletins de salaire, des déclarations des charges sociales et pour la consolidation du bilan.

Ils incluent également le remboursement des frais engagés par les 2 personnes retraitées bénévoles qui travaillent au secrétariat et les frais de fournitures de bureau.

Ces dépenses se sont élevées à 3 192,60 € en 2002 soit 2,0 % des dépenses et 3 530,17 € en 2003 soit 2,6 %.

En 2004, compte tenu des possibilités, il est envisager d'acquérir un télécopieur/photocopieur pour le secrétariat et un ordinateur portable pour faciliter le travail à domicile de la trésorière et du président.

Prévisionnel 2002au 23/5/2 Résultat 2002au 14/2/3 Prévisionnel 2003au 27/2/3 Résultat 2003au 15/3/4 Prévisionnel 2004au 15/3/4
Euros % euros % euros % euros % euros %
1895 1,1% 3192,67 2,1% 4056 2,2% 3530,17 2,6% 3700 2,3%

Dernière mise à jour le 17/08/2004
Par ministere de la justice